|
|
|
Vous êtes ici: Archives > Actualité Activités Royales |
|
Grâce Royale au profit de 604 personnes à l'occasion de la commémoration de la présentation du Manifeste de l'Indépendance
Publié le 10/01/2007 à 06:00:00 GMT
|
Rabat - A l'occasion de la commémoration de la présentation du Manifeste de l'Indépendance, SM le Roi Mohammed VI a accordé Sa Grâce à 604 personnes condamnées par différents tribunaux du Royaume et dont certaines sont en détention et d'autres en liberté, indique mercredi un communiqué du ministère de la Justice.
Voici le texte intégral du communiqué:
""A l'occasion de la commémoration de la présentation du Manifeste de l'Indépendance de cette année 1427 H. - 2007 G., Sa Majesté le Roi Mohammed VI, que Dieu perpétue Sa gloire, a bien voulu accorder Sa Grâce à un ensemble de personnes dont certaines sont en détention et d'autres en liberté.
Condamnées par différents tribunaux du Royaume, ces personnes sont au nombre de 604 se répartissant comme suit:. - Grâce sur le reliquat de la peine d'emprisonnement ou de réclusion au profit de 44 détenus.
- Remise de la peine d'emprisonnement ou de réclusion au profit de 503 détenus.
- Commutation de la peine perpétuelle en peine à temps au profit de 18 détenus.
- Grâce sur la peine d'emprisonnement ou de son reliquat au profit de 18 personnes.
- Grâce de la peine d'amende au profit de 19 personnes.
- Grâce sur la peine d'emprisonnement et d'amende au profit de 2 personnes.
Puisse Dieu garder Sa Majesté le Roi, source de clémence et de miséricorde, perpétuer sa gloire et préserver SAR le Prince Héritier Moulay El Hassan ainsi que tous les membres de la famille Royale"". Source: MAP
|
| |
| A lire aussi |
SM le Roi lance à Témara un important projet d'habitat
Témara, 15/11/04- SM le Roi Mohammed VI a donné, lundi à Témara, le coup d'envoi aux travaux d'un important projet d'habitat baptisé "Annasr" qui s'inscrit dans le cadre d'un nouveau programme destiné à améliorer les conditions de logement de près de 30.0...
|
Signature de trois accords à Brasilia à l'occasion de la visite de SM le Roi au Brésil
Brasilia, 26/11/04 - SM le Roi Mohammed VI et le Président brésilien Luiz Inacio Lula da Silva ont présidé, vendredi à Brasilia, la cérémonie de signature de deux accords de coopération bilatérale en matière du tourisme et de la coopération entre les acad...
|
Arrivée de SM le Roi Mohammed VI à Brasilia
Brasilia, 26/11/04 - SM le Roi Mohammed VI est arrivé jeudi soir à Brasilia, en provenance du Mexique, pour une visite officielle de deux jours au cours de laquelle il aura des entretiens avec le Président brésilien Luiz Inacio Lula da Silva.
La visite...
|
Hommages de personnalités brésiliennes à l'action de SM le Roi en faveur de la démocratie et des droits de l'homme
Brasilia, 26/11/04-Le président de la Chambre des députés et la présidente de la Cour Suprême du Brésil ont exalté, vendredi, au cours de leurs rencontres avec SM le Roi Mohammed VI à Brasilia, les réformes démocratiques engagées par le Souverain et Son a...
|
Le Président Fox pour une "plus grande coopération" bilatérale
Mexico, 25/11/04- Le président mexicain, M. Vicente Fox, a exprimé mercredi soir l'engagement de son pays à "favoriser une plus grande coopération" entre le Mexique et le Maroc.
Au cours d'un dîner offert en l'honneur de SM le Roi Mohammed VI, en visit...
|
123456789101112131415
|
|
|
|
|
